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Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup

Agenda

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Prochain Conseil communautaire : 3 juillet 2018

Le 03/07/2018

Ordre du jour

1) Approbation du compte rendu de la séance du 22 mai 2018

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Actions de la CCGPSL dans le cadre des services rendus à la population – Présentation des rapports annuels 2017
3.1) Présentation du rapport 2017 du partenaire pour le PPP relatif à la piscine intercommunale
3.2) Présentation du rapport 2017 du délégataire pour l’exploitation de la piscine intercommunale
3.3) Présentation du rapport 2017 du délégataire pour la gestion des établissements multi-accueil
3.4) Présentation du rapport 2017 du délégataire pour la gestion de la chambre funéraire à Saint Gély du Fesc
3.5) Présentation du rapport annuel 2017 sur la gestion du service « déchets »

4) Institutions et vie politique
Installation d’un nouveau conseiller communautaire

5) Procédures et moyens internes
5.1) Autorisation d’adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
5.2) Marché pour le nettoyage des locaux de la Communauté de Communes du Grand Pic St Loup
5.3) Marché relatif au connecteur BL Connect pour la mise en œuvre du Prélèvement à la Source 5.4) Mise en place d’une régie publicitaire pour le journal de la CCGPSL

6) Actions de la CCGPSL en faveur du sport sur son territoire
Piscine intercommunale – approbation de la grille tarifaire

7) Actions de la CCGPSL en faveur de la petite enfance, la jeunesse et Action Sociale
7.1) Vote des tarifs du parcours en Grand Pic Saint Loup dans le cadre du partenariat avec l’Inspection de l’Education Nationale (IEN)
7.2) Bail administratif pour locaux du RISE et de l’EPN de Saint Mathieu de Tréviers
7.3) Service « Pic transport+ » :
7.3.1) Relance du marché
7.3.2) Approbation du règlement du service « Pic Transport+ »
7.4) Vote des tarifs pour les séjours Cap sur l’Aventure pour les vacances de la Toussaint

8) Actions de la CCGPSL en faveur du développement touristique de son territoire
8.1) Autorisation de signature d’une convention pour l’année 2018 pour le Site Gorges de l’Hérault
8.2) Acquisition à l’euro symbolique du bâtiment central de Lauret pour réaliser le programme de promotion et de développement touristique
8.3) Maison de promotion du vin et du territoire sur la commune de Lauret : consultation pour le recrutement d’une équipe de Maîtrise d’Œuvre

9) Actions de la CCGPSL en faveur de l’agriculture
9.1) Attribution de subvention aux manifestations d’intérêt communautaire à vocation agricole (MICA)
9.2) Autorisation de signature de la convention d’autorisation d’utilisation de la marque PAT (Projet Alimentaire Territorial)
9.3) Mise à disposition au Syndicat des Jeunes Agriculteurs de locaux à Saint Martin de Londres

10) Actions de la CCGPSL en faveur de l’aménagement de son territoire
Desserte de la commune de Teyran par une ligne de transport à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole

11) Actions de la CCGPSL en faveur de la culture et de la préservation du patrimoine
Adhésion de la CCGPSL à la Fondation du Patrimoine

12) Actions de la CCGPSL en faveur de la préservation de la ressource en eau du territoire
12.1) Approbation du cahier des prescriptions techniques pour la fourniture et la pose des canalisations et des équipements des réseaux d’eaux usées
12.2) Lancement d’une consultation pour un marché accord cadre travaux d’assainissement collectif eaux usées
12.3) Dépôt du dossier de Déclaration d’Intérêt Général portant sur le programme pluriannuel de restauration et d’entretien du Fleuve Hérault et demande d’ouverture de l’enquête publique
12.4) Demande de subventions auprès du Conseil Départemental de l’Hérault et de l’Agence de l’Eau concernant les travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement et de création et de réhabilitation des stations d’épuration des hameaux de Valcyre et Lancyre sur la commune de Valflaunès
12.5) Demande de subventions auprès du Conseil Départemental de l’Hérault et de l’Agence de l’Eau concernant les travaux d’extension de la station d’épuration de la commune de Sainte Croix de Quintillargues
12.6) Retrait du SIVOM Aubais Villetelle de l’EPTB Vidourle
12.7) Délégation de signature du Comité syndical au Président : Projet d’avenant à la Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage entre le Syndicat du Bassin du Lez et la CCGPSL pour les opérations de restauration et d’entretien des cours d’eau.

13) Action de la CCGPSL en faveur du développement économique du territoire
13.1) Vente de l’ancien bâtiment des services techniques de Séranne – Pic Saint-Loup à Saint- Martin de Londres
13.2) ZAE La Liquière à Saint-Martin de Londres :
13.2.1) Mise à jour des pièces contractuelles
13.2.2) Vente d’une bande supplémentaire de foncier au propriétaire du lot 3

14) Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs
14.1) Effectifs permanents
14.2) Effectifs non permanents : accroissement temporaire d’activité

15) Questions d’actualité

Retrouver les comptes rendus des précédents conseils

Délibérations.

Pour aller plus loin

En savoir plus sur le conseil communautaire, son mode de fonctionnement et ses membres

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Coordonnées

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Hôtel de la Communauté
25, allée de l’Espérance
34270 St-Mathieu-de-Tréviers

Tél. 04 67 55 17 00
Fax. 04 67 55 17 01

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