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Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup

Agenda

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Conseil communautaire

Le 16/04/2019

La prochaine réunion du Conseil communautaire a lieu le mardi 16 avril 2019 à 19 h à l’hôtel de la Communauté de communes.

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Photo : Christophe Colrat

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Ordre du jour de l’assemblée :

1) Approbation du compte rendu de la séance du 19 mars 2019

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique :
3.1) Constitution d’une association avec la Communauté de communes des Cévennes Gangeoises et Suménoises et approbation de ses statuts
3.2) Actualisation des statuts de la CCGPSL
3.3) Modification de l’intérêt communautaire

4) Procédures et moyens internes :
Modification de membres du comité de programmation du GAL Grand Pic Saint Loup

5) Ressources humaines :
Action sociale en faveur des agents de la Régie des Eaux et de l’Assainissement du Grand Pic Saint Loup : adhésion au CNAS

6) Actions de la CCGPSL en faveur du tourisme et du développement touristique sur son territoire :
6.1) Autorisation de signature de la convention triennale et annuelle entre la CCGPSL et l’EPIC Tourisme et Loisirs en Grand Pic Saint Loup
6.2) Autorisation de signature d’une convention dans le cadre de Grand Site de France 2019

7) Actions de la CCGPSL en faveur de l’environnement et de la préservation de son territoire :
Demande de subvention pour Natura 2000

8) Actions de la CCGPSL en faveur des communes membres :
8.1) Attribution de fonds de concours (ancien règlement)
8.2) Attribution des fonds de concours au titre de l’année 2019

9) Actions de la CCGPSL en faveur de l’aménagement du territoire :
Élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH)

10) Actions de la CCGPSL en faveur de la gestion et de la préservation de la ressource en eau du territoire :
10.1) Adhésion à un groupement de commande publique pour l’élaboration de dossiers règlementaires de protection des captages
10.2) Demande de subventions pour les travaux de REUT sur la STEP de Valflaunès (phase 1 pilote)
10.3) Demande de subventions pour les travaux de restauration de la ripisylve de la Mosson à Vailhauquès
10.4) Lancement d’une consultation pour un marché de travaux de restauration de la ripisylve de la Mosson à Vailhauquès
10.5) Autorisation de signature d’un avenant au contrat de DSP Assainissement de Saint Bauzille de Montmel
10.6) Approbation du schéma directeur d’assainissement et du zonage assainissement de la Commune de Guzargues et demande d’ouverture de l’enquête publique associée

11) Actions de la CCGPSL en faveur du développement et de la préservation de l’agriculture sur son territoire :
11.1) Appui au développement agricole du territoire – Co-financement LEADER projet Pasto-Vignes – Chambre d’Agriculture de l’Hérault
11.2) Appui au développement agricole du territoire – Co-financement LEADER projet Agri-Culturelles – FR CIVAM
11.3) Mise à disposition d’espaces naturels à vocation pastorale : autorisation de signature de « commodats »

12) Actions de la communauté de communes en faveur de l’enfance et la jeunesse :
12.1) Vote du tarif de la session PSC1 pour l’année 2019
12.2) Lancement du marché pour le transport des scolaires vers la piscine du Grand Pic Saint Loup pour les années scolaires 2019/2020 et 2020/2021

13) Questions d’actualité

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Coordonnées

Coordonnées

Hôtel de la Communauté
25, allée de l’Espérance
34270 St-Mathieu-de-Tréviers

Tél. 04 67 55 17 00
Fax. 04 67 55 17 01

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