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Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup

Agenda

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Conseil communautaire

Le 25/06/2019
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Photo : Christophe Colrat

Ordre du jour

1) Approbation du compte rendu de la séance du 28 mai 2019

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté
2.1) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique
3.1) Délégation du conseil au Président pour les actes octroyant un droit de passage à la Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup.
3.2) Autorisation de signature du Contrat Territorial entre La Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée et l’Association Grand Pic-Saint Loup - Cévennes

4) Procédures et moyens internes
4.1) Travaux de voirie 2019 - Groupement de Commandes Publiques – autorisation de signature du marché
4.2) Marchés pour les contrats d’assurance de la Communauté de Commune du Grand Pic St Loup
4.3) Concours de maîtrise d’œuvre pour la reconfiguration de la salle de spectacle Georges Brassens (à Saint Gély du Fesc) en salle intercommunale - autorisation signature marché
4.4) Marché Acquisition Carburant diesel 2020-2021

5) Finances
5.1) Vote des comptes de gestion 2018
5.2) Approbation des comptes administratifs 2018
5.3) Affectation des résultats 2018
5.4) Modification des affectations de subventions 2019
5.5) Budget Supplémentaire 2019

6) Ressources Humaines
6.1) Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents

7) Gestion et préservation de la ressource en eau
7.1) Autorisation de signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Commune du Triadou et la CC du Grand Pic saint Loup concernant les travaux d’assainissement collectif eaux usées des PUP rue du Château d’eau
7.2) Approbation du Schéma Directeur Eau Brute du Grand Pic Saint Loup

8) Enfance jeunesse
8.1) Vote des tarifs du parcours en Grand Pic Saint Loup dans le cadre du partenariat avec l’Inspection de l’Education Nationale (IEN) année 2019/2020
8.2) Vote tarif Séjour Citoyen vacances d’Automne
8.3) Extensions du nombre de places d’accueil collectif au sein des multi-accueils d’intérêt communautaire
8.4) Présentation du rapport 2018 du délégataire pour la gestion des établissements multi-accueil

9) Sport et activités de pleine nature
9.1) Présentation du rapport annuel 2018 de la délégation de l’exploitation de la Piscine intercommunale du Pic Saint Loup
9.2) Présentation du Rapport annuel 2018 PPP relatif à la Piscine du Pic Saint Loup
9.3) Projet de gymnase : demande de subvention complémentaire

10) Développement économique
10.1) Cession du lot D1a de l’Ecoparc Bel Air à Vailhauquès
10.2) Cession du lot D1b de l’Ecoparc Bel Air à Vailhauquès
10.3) Cession du lot H3 de l’Ecoparc Bel Air à Vailhauquès
10.4) Cession du lot D4 de l’Ecoparc Bel Air à Vailhauquès
10.5) Mise à jour des pièces de la ZAC de l’Ecoparc Bel Air

11) Agriculture
11.1) Demande de subvention LEADER (fonds européen FEADER) auprès du GAL Grand Pic Saint-Loup pour la mise en œuvre du projet pilote de valorisation de compost de déchets organiques végétaux en agriculture pour améliorer la vie biologique des sols
11.2) Attribution de subventions au titre des manifestations d’intérêt communautaire à vocation agricole (MICA)

12) Aménagement du territoire
12.1) Garantie d’emprunt FDI - Opération Hora del Sol - Saint-Gély du Fesc
12.2) Desserte de la commune de Teyran par une ligne de transport à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole
12.3) Convention de partenariat "Hérault Mobilités" entre la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup et le Département de l’Hérault
12.4) Avis sur le projet de révision du SCOT SUD GARD
12.5) Avis sur le projet d’arrêt du PLU de la commune de FONTANES

13) Environnement
13.1) Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public pour l’élimination des déchets

14) Gestion et préservation de la ressource en eau
14.1) Lancement d’une consultation pour un marché d’étude concernant l’élaboration et la mise à jour des zonages assainissement eaux usées des communes en cours d’élaboration ou de révision de leur PLU

15) Environnement
15.1) Approbation du Plan Local Déchet 2018 du Grand Pic Saint Loup

16) Questions d’actualité

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Coordonnées

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Hôtel de la Communauté
25, allée de l’Espérance
34270 St-Mathieu-de-Tréviers

Tél. 04 67 55 17 00
Fax. 04 67 55 17 01

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