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Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup

Agenda

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Conseil communautaire

Le 22/01/2019

La prochaine réunion du Conseil communautaire a lieu le mardi 22 janvier 2019 à 19 h à l’hôtel de la Communauté de communes.

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Photo : Christophe Colrat

Ordre du jour de l’assemblée :

1) Approbation du compte rendu des séances du 18 décembre 2018 et 8 janvier 2019

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institution et vie politique
Approbation du rapport annuel 2017 du Syndicat Mixte Entre Pic et Étang sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets ménagers et assimilés

4) Procédures et moyens internes :
Autorisation de signature d’un contrat pluriannuel de maintenance du FME Desktop Professional Edition

5) Actions de la CCGPSL en faveur de l’environnement et de la préservation du territoire :
Travaux de rénovation de quatre déchetteries : Combaillaux, Saint-Mathieu-de-Tréviers, Teyran et Notre-Dame-de-Londres

6) Actions de la CCGPSL en faveur de la gestion et de la préservation de la ressource en eau du territoire
6.1) Autorisation de signature d’une convention de facturation et de recouvrement de la redevance assainissement collectif par Ruas
6.2) Autorisation de signature d’une convention de raccordement des effluents d’eaux usées d’Assas et de Teyran à MAERA
6.3) Projet de bail avec Orange pour la pose d’une station relais sur le site du réservoir d’eau potable de Valflaunès
6.4) Lancement d’une consultation pour les travaux de mise en conformité des cuves de stockage hydrocarbures et forages d’eau privés situés dans les périmètres de protection rapprochés des forages Bufette et Méjanels – Commune de Saint-Clément-de-Rivière
6.5) Approbation du projet de convention de délégation de l’aménagement d’un bassin ou d’une fraction de bassin hydrographique - item 1 de la GEMAPI

7) Actions de la CCGPSL en faveur de l’agriculture sur son territoire
7.1) Attribution de subventions au titre des manifestations d’intérêt communautaire à vocation agricole (MICA)
7.2) Projet Alimentaire Territorial (PAT) : autorisation de signature d’une charte dans le cadre de la démarche BoCal (Bon et Local)

8) Actions de la Communauté de Communes pour l’enfance et la jeunesse du territoire et Action Sociale
8.1) Vote des tarifs pour les séjours de Printemps 2019
8.2) Versement de la cotisation annuelle 2019 à la Mission Locale Garrigue Cévennes

9) Actions de la Communauté de Communes pour le développement du sport et de la pratique sportive sur son territoire
Remplacement du revêtement synthétique du terrain de grand jeu "Pic Saint-Loup"

10) Questions d’actualité

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Coordonnées

Coordonnées

Hôtel de la Communauté
25, allée de l’Espérance
34270 St-Mathieu-de-Tréviers

Tél. 04 67 55 17 00
Fax. 04 67 55 17 01