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Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup

Agenda

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Prochain Conseil communautaire : 17 octobre 2017

Le 17/10/2017

Ordre du jour

1) Approbation du compte rendu de la séance du 19 septembre 2017

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique
3.1) Définition de l’intérêt communautaire pour la politique locale du commerce et le soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire
3.2) Mandat spécial au Président pour le déplacement au congrès des maires à Paris

4) Procédures et moyens internes
4.1) Contractualisation d’un emprunt
4.2) Demande de subventions
4.3) Lancement de la DSP pour la Chambre Funéraire à Saint Gély du Fesc

5) Actions de la CCGPSL en faveur de la ressource en eau du territoire
5.1) Approbation des rapports annuels 2016 du Syndicat Mixte Garrigues Campagne (SMGC)
5.2) Approbation des rapports annuels 2016 du Syndicat Mixte Eau et Assainissement Pic Saint Loup (SMEA)
5.3) Approbation des rapports annuels 2016 de la CCGPSL
5.4) Création de budgets annexes

6) Actions de la CCGPSL en faveur du développement touristique de son territoire : Autorisation de signature de la convention d’application annuelle 2017 à la convention pluriannuelle de gouvernance pour la gestion du site classé des gorges de l’Hérault et ses abords Grand Site de France des « Gorges de l’Hérault » 2017

7) Actions de la CCGPSL en faveur du développement économique de son territoire
7.1) Cession des parcelles F2 et J1 de l’Ecoparc Bel Air à Vailhauquès
7.2) Autorisation de signature d’un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de la ZAC de la Plancade à Saint Martin de Londres

8) Actions de la CCGPSL en faveur de la petite enfance, la jeunesse et Action Sociale : Vote des tarifs pour les séjours ski 2018

9) Actions de la CCGPSL en faveur des communes membres : Attribution de fonds de concours

10) Actions de la CCGPSL en faveur de la culture et du patrimoine : Mise en place d’un parrainage (sponsoring)

11) Actions de la CCGPSL en faveur du développement des activités sportives sur le territoire : demandes de subventions pour la résolution du problème d’absence de gymnase au lycée Jean Jaurès

12) Ressources Humaines
12.1) Modification du tableau des effectifs
12.2) Ratios avancement de grade
12.3) Régime indemnitaire : poursuite de la mise en oeuvre du RIFSEEP
12.4) Participation au marché public du Centre de Gestion pour les assurances couvrant les risques statutaires

13) Actions de la CCGPSL pour la gestion et la préservation de son territoire : Vote d’un tarif « bail de chasse »

14) Questions d’actualité

Télécharger l’ordre du jour de l’assemblée du 17 octobre 2017
[PDF - 210 Ko]

Retrouver les comptes rendus des précédents conseils

Comptes rendus des derniers conseils communautaires.

Pour aller plus loin

En savoir plus sur le conseil communautaire, son mode de fonctionnement et ses membres

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25, allée de l’Espérance
34270 St-Mathieu-de-Tréviers

Tél. 04 67 55 17 00
Fax. 04 67 55 17 01

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